Jean-Marc Arnaud

De: Arnaud (Jean-Marc)
ancien directeur de greffe du tribunal judiciaire de Marseille ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000051885844(source JORF)
nomination
13 Juillet 202513/07/2025
De: Jean-Marc ARNAUD
directeur des services de greffe judiciaires hors classe
Objet:
dans son emploi de directeur de greffe du tribunal judiciaire de Marseille, emploi de direction du groupe III du ministère de la justice
Groupe:
Ministère de la Justice
date_debut="2024-04-20"
duree="2 ans"
tribunal
tribunal_judiciaire="Marseille, emploi de direction du groupe III du ministère de la justice"
JORFTEXT000049328367(source JORF)
renouvellement
27 Mars 202427/03/2024
De: Arnaud (Jean-Marc)
directeur de greffe du tribunal de grande instance de Marseille ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Arnaud (Jean-Marc)
service administratif régional de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef des services judiciaires du grade provisoire
sont
au titre de l'année 2003 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
Grade provisoire
JORFTEXT000000419440(source JORF)
inscription
13 Avril 200313/04/2003
De: Arnaud (Jean-Marc)
tribunal de grande instance de Gap
Objet:
au titre de l'année 1995, pour l'accès au 2e grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000554706(source JORF)
promotion
29 Juin 199529/06/1995
De: Arnaud (Jean-Marc)
greffier au tribunal de grande instance de Privas
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Julien
JORFTEXT000000533898(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990